Mentions légales

MENTIONS LÉGALES — RosyBud

Dernière mise à jour : 11/11/2025

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Économie Numérique (LCEN), il est porté à la connaissance des utilisateurs du site www.rosybud.fr les présentes mentions légales.


1. Éditeur du site

Le site www.rosybud.fr est édité par :

RosyBud
Forme juridique : SASU
Président : Corentin Stil
Adresse du siège social : 15 Village Butôt, Bréhal, France
Adresse e-mail : rosybud.contact@gmail.com
Numéro SIREN : 99043353400015
Numéro de TVA intracommunautaire : FR 099043353400015


2. Hébergement

Le site est hébergé par :

Shopify Inc.
151 O’Connor Street,
Ground floor, Ottawa,
Ontario K2P 2L8, Canada.
Support : https://help.shopify.com


3. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu présent sur le site RosyBud (textes, images, logos, graphismes, vidéos, icônes, marques, structure générale) est la propriété exclusive de RosyBud ou fait l’objet de droits d’utilisation et d’exploitation.

Toute reproduction, représentation, modification, adaptation ou publication, totale ou partielle, est strictement interdite sans autorisation écrite préalable.


4. Produits

RosyBud commercialise des compléments alimentaires.
Ces produits ne sont pas des médicaments, ne remplacent pas une consultation médicale et ne peuvent se substituer à un traitement prescrit.

En cas de doute, il est conseillé de consulter un professionnel de santé.


5. Données personnelles

RosyBud respecte le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).
Les traitements de données personnelles sont détaillés dans la Politique de confidentialité.

L’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, d’opposition et de portabilité.
Toute demande peut être adressée par e-mail à : rosybud.contact@gmail.com


6. Cookies

Le site utilise des cookies pour améliorer l’expérience utilisateur et mesurer l’audience.
La gestion des cookies est détaillée dans la Politique de cookies.


7. Responsabilité

RosyBud ne peut être tenue responsable :

  • de l’utilisation inappropriée des compléments alimentaires,

  • de l'absence de consultation médicale préalable,

  • des éventuels dommages indirects liés à l’utilisation du site,

  • des problèmes techniques indépendants de sa volonté (serveur, hébergeur, CMS…).


8. Liens externes

Le site peut inclure des liens vers d’autres sites.
RosyBud ne saurait être responsable du contenu de ces sites tiers.


9. Litiges

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée. À défaut, les tribunaux français seront compétents.


10. Contact

Pour toute question concernant les mentions légales :
📩 rosybud.contact@gmail.com