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MENTIONS LÉGALES — RosyBud
Dernière mise à jour : 11/11/2025
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Le site www.rosybud.fr est édité par :
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Adresse du siège social : 15 Village Butôt, Bréhal, France
Adresse e-mail : rosybud.contact@gmail.com
Numéro SIREN : 99043353400015
Numéro de TVA intracommunautaire : FR 099043353400015
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3. Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu présent sur le site RosyBud (textes, images, logos, graphismes, vidéos, icônes, marques, structure générale) est la propriété exclusive de RosyBud ou fait l’objet de droits d’utilisation et d’exploitation.
Toute reproduction, représentation, modification, adaptation ou publication, totale ou partielle, est strictement interdite sans autorisation écrite préalable.
4. Produits
RosyBud commercialise des compléments alimentaires.
Ces produits ne sont pas des médicaments, ne remplacent pas une consultation médicale et ne peuvent se substituer à un traitement prescrit.
En cas de doute, il est conseillé de consulter un professionnel de santé.
5. Données personnelles
RosyBud respecte le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).
Les traitements de données personnelles sont détaillés dans la Politique de confidentialité.
L’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, d’opposition et de portabilité.
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7. Responsabilité
RosyBud ne peut être tenue responsable :
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de l’utilisation inappropriée des compléments alimentaires,
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de l'absence de consultation médicale préalable,
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des éventuels dommages indirects liés à l’utilisation du site,
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des problèmes techniques indépendants de sa volonté (serveur, hébergeur, CMS…).
8. Liens externes
Le site peut inclure des liens vers d’autres sites.
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9. Litiges
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée. À défaut, les tribunaux français seront compétents.
10. Contact
Pour toute question concernant les mentions légales :
📩 rosybud.contact@gmail.com

