Conditions générales de vente

Conditions de vente

Dernière mise à jour : 11/10/2025

Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après « CGV ») s’appliquent à toutes les commandes passées sur le site www.rosybud.fr (ci-après « le Site »), édité par :

RosyBud – SASU
Adresse : 15 Village Butôt Bréhal, France
Président : Corentin Stil
E-mail : rosybud.contact@gmail.com
SIREN : 99043353400015

Toute commande implique l’acceptation sans réserve des présentes CGV.

1. Objet

Les présentes CGV définissent les conditions de vente des produits commercialisés par RosyBud, notamment des compléments alimentaires, sur le Site.

2. Produits

Les produits proposés sont décrits avec la plus grande précision possible.
Les photographies sont non contractuelles.

RosyBud commercialise des compléments alimentaires.
Ils ne sont pas des médicaments et ne remplacent pas un avis médical, ni un traitement prescrit.

3. Prix

Les prix sont indiqués en euros (€) toutes taxes comprises (TTC).
Les frais de livraison sont indiqués au moment du paiement.

RosyBud se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, les produits étant facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la commande.

4. Commande

La commande est considérée comme définitive après validation du paiement.
Le client reçoit un e-mail de confirmation.

RosyBud se réserve le droit d’annuler une commande en cas de :

  • litige existant avec le client,

  • suspicion de fraude,

  • informations de commande incomplètes ou erronées.

5. Paiement

Les moyens de paiement acceptés :

  • Carte bancaire (Visa, Mastercard, Amex)

  • Apple Pay / Google Pay

  • PayPal (optionnel selon activation Shopify)

Le paiement est sécurisé via le prestataire de paiement choisi (ex. Stripe).

6. Livraison

La livraison est assurée uniquement en France métropolitaine.
Les délais, transporteurs et modalités sont détaillés dans la Politique d’expédition.

Le risque est transféré au client dès la remise du colis au transporteur.

En cas d’adresse incorrecte ou incomplète, les frais de réexpédition seront à la charge du client.

7. Droit de rétractation

Conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne peut être exercé pour les produits scellés ne pouvant être renvoyés pour des raisons d’hygiène ou de protection de la santé, lorsque le client a ouvert le produit.

Par conséquent :

  • Les compléments alimentaires ouverts ne sont ni repris ni remboursés.

  • Les produits non ouverts peuvent être retournés dans un délai de 14 jours.

Le retour doit être demandé à : rosybud.contact@gmail.com
Les frais de retour sont à la charge du client.

8. Retours & Remboursements

Les conditions complètes figurent dans la Politique de retour.
Un remboursement est effectué dans un délai de 14 jours après réception du produit non ouvert.

Aucun échange n’est proposé.

9. Responsabilité

RosyBud n’est pas responsable de :

  • l’usage non conforme des produits,

  • l’absence d’avis médical préalable,

  • problèmes liés au transporteur (retard, perte, vol).

Les compléments alimentaires doivent être consommés dans le respect des recommandations et ne conviennent pas aux personnes mineures, femmes enceintes ou allaitantes, sauf avis médical.

10. Abonnements (si activé)

Dans le cadre d’un abonnement :

  • Le client est débité automatiquement selon la fréquence choisie.

  • L’abonnement peut être modifié ou annulé à tout moment via l’espace client.

  • La résiliation doit être réalisée au moins 48h avant la prochaine échéance.

11. Propriété intellectuelle

Tous les éléments du Site (textes, images, charte graphique, nom de marque, logos) sont protégés.
Toute reproduction ou exploitation non autorisée est interdite.

12. Données personnelles

Le traitement des données personnelles est détaillé dans la Politique de confidentialité du site (RGPD).

13. Force majeure

RosyBud ne saurait être tenue responsable en cas de force majeure telle que définie par la loi française.

14. Droit applicable

Les présentes CGV sont soumises au droit français.
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute procédure judiciaire.

15. Contact

Pour toute demande concernant ces CGV :
rosybud.contact@gmail.com